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Guide · Mis à jour en octobre 2026

Installateur RGE de pompe à chaleur : quelles qualifications, comment vérifier

Un installateur de pompe à chaleur est RGE s'il détient une qualification reconnue par l'État pour ces travaux : QualiPAC de Qualit'EnR, un code PAC de Qualibat ou la qualification « 48 Pompe à chaleur » de Qualifelec, selon le tableau de l'ADEME de décembre 2024. Sans elle, pas de MaPrimeRénov' ni de prime CEE.

3 organismesqualifient les installateurs de PAC : Qualit'EnR, Qualibat, Qualifelec
4 ansdurée d'une qualification QualiPAC, avec suivi annuel
5 000 €MaPrimeRénov' maximale pour une PAC air/eau, avec une entreprise RGE
1er juillet 2025certification CertiForage obligatoire pour les forages

L'essentiel

RGE, pour « reconnu garant de l'environnement », n'est pas un label unique : c'est une mention attachée à une qualification, délivrée par un organisme pour un type de travaux et pour une durée limitée. Pour une pompe à chaleur, il faut donc vérifier trois choses : l'organisme, le domaine « pompe à chaleur » et la date de fin.

Le RGE n'autorise pas, à lui seul, à manipuler le fluide frigorigène d'une PAC split : c'est le rôle de l'attestation de capacité. Pour une géothermie, le forage relève en plus d'une certification propre aux foreurs.

4 ansvalidité d'une qualification QualiPAC, avec suivi annuel et audits de chantier
24 sur 30note minimale au QCM du référent technique pour obtenir QualiPAC
158 027lignes dans la liste officielle des entreprises RGE de l'ADEME, une par qualification, le 15 octobre 2026
5 ansdurée maximale d'une attestation de capacité pour les fluides frigorigènes

À retenir

  • Vérifiez le RGE de l'entreprise qui pose réellement la PAC, sous-traitant compris : un sous-traitant non RGE rend les travaux inéligibles aux aides.
  • Le mot « agréé » ne désigne pas une qualification : il peut viser un réseau de marque, l'organisme qui délivre l'attestation de capacité ou un modèle de PAC.
  • La TVA à 5,5 % ne dépend pas du RGE ; MaPrimeRénov', la prime CEE et l'éco-PTZ, si.

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Ce que le RGE conditionne

Une entreprise est RGE lorsqu'elle détient une qualification ou une certification reconnue par l'État ; cette mention conditionne les aides publiques à la rénovation énergétique. Pour les certificats d'économies d'énergie, les fiches exigent un « signe de qualité » conforme à l'article 2 du décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014.

PAC air/eau : les aidesau 15 octobre 2026MaPrimeRénov' par gesteforfaitBleu, très modestes5 000 €Jaune, modestes4 000 €Violet, intermédiaires3 000 €Rose, supérieursaucunDépense plafonnée à 12 000 € ; demande préalablePrime CEE Coup de pouceSi la PAC remplace une chaudière charbon, fioulou gaz ; modèle agréé ; montant libre.TVA à 5,5 %logement de plusde 2 ansÉco-PTZprêt sans intérêt,cumulableOu : offre intégrée de l'ÉtatPour les ménages modestes et très modestespropriétaires d'une maison ; non cumulableavec MaPrimeRénov'.
MaPrimeRénov', la prime CEE et l'éco-PTZ supposent une entreprise RGE pour la pompe à chaleur ; la TVA à 5,5 %, non.
Quelles aides exigent un installateur RGE ?
AideRGE exigéPrécision
MaPrimeRénov' par gesteOuiSauf pour le raccordement à un réseau de chaleur
Prime CEE et Coup de pouce ChauffageOuiLe Coup de pouce demande aussi une entreprise signataire de sa charte
Éco-PTZOuiSauf travaux d'assainissement
TVA à 5,5 %NonLogement achevé depuis plus de 2 ans, équipement éligible fourni et posé par l'entreprise
Offre intégrée de l'ÉtatPose par des professionnels qualifiésPar l'un des 6 groupements lauréats
Aides localesSouventPar exemple l'agglomération d'Hénin-Carvin et la ville de La Madeleine

Sources : service-public.gouv.fr (fiches F35083, F35584, F19905, F23568), fiches CEE, electrifions-la-france.gouv.fr (offre intégrée), pages des collectivités citées, consultées le 15 octobre 2026.

Pour une PAC air/eau, sans entreprise RGE, un ménage très modeste perd jusqu'à 5 000 € de MaPrimeRénov', en plus de la prime CEE. Le détail : MaPrimeRénov' pour une PAC et la prime CEE.

Les qualifications RGE pour une pompe à chaleur

Selon le tableau de l'ADEME sur les qualifications et certifications RGE par type de travaux, daté de décembre 2024, trois organismes qualifient les installateurs de PAC air/eau, air/air, eau/eau et géothermiques : Qualit'EnR, Qualibat et Qualifelec.

Qualifications RGE reconnues pour les pompes à chaleur (ADEME, décembre 2024)
OrganismePompe à chaleurChauffe-eau thermodynamique
Qualit'EnRQualiPAC Chauffage (module « Chauffage et ECS »)QualiPAC CET
QualibatCodes 5231, 5232, 5263 et 5264, avec la mention RGECode 5133, en plus des codes PAC
Qualifelec« 48 Pompe à chaleur », indice 1 ou 2, indice maintenance ou probatoire« 49 Chauffe-eau thermodynamique »

Source : ADEME, tableau des qualifications et certifications RGE par type de travaux, document daté de décembre 2024. Le document donne les numéros des codes Qualibat sans leurs intitulés. Il cite pour Qualifelec la mention RGE ou PRGE, mention probatoire d'une entreprise nouvellement qualifiée.

QualiPAC, la qualification de Qualit'EnR

QualiPAC compte deux modules : « CET », pour les seuls chauffe-eau thermodynamiques en habitat individuel, et « Chauffage et ECS », qui couvre tous les types de PAC et inclut le module CET. L'entreprise doit désigner un référent technique ayant suivi une formation agréée, obtenu au moins 24 sur 30 au QCM et validé une évaluation pratique, et fournir des références de chantiers.

La qualification Qualit'EnR vaut 4 ans, avec un suivi annuel obligatoire et des audits de réalisation sur chantier ; Qualit'EnR applique la norme NF X50-091 et une charte qualité en 10 points. Chez Qualibat, la mention RGE est délivrée pour la durée de la qualification, avec un audit de chantier dans les 24 mois.

Si votre projet combine plusieurs équipements

Chaque équipement a ses propres qualifications dans le tableau de l'ADEME : une entreprise RGE pour les PAC ne l'est pas forcément pour le reste. Vérifiez la qualification de chaque poste du devis.

  • Chaudière biomasse : Qualibat 5222 ou 5223, Qualit'EnR « Qualibois eau ».
  • Poêle ou insert au bois : Qualibat 5221, 5222 ou 5223, Qualit'EnR « Qualibois eau » ou « Qualibois air ».
  • Solaire thermique : Qualibat 5131, 5132, 5143 ou 5241, Qualit'EnR « Qualisol ».
  • Chaudière à condensation : plusieurs codes Qualibat et Qualit'EnR « Chauffage+ » ; une chaudière gaz n'ouvre de toute façon plus droit à MaPrimeRénov'.

Bon à savoir

Pour une PAC air/air, la TVA à 5,5 % ne demande pas d'entreprise RGE, selon la FFB. La prime CEE d'une PAC air/air, elle, suppose un professionnel RGE comme toutes les primes CEE selon service-public.gouv.fr (voir les aides à la PAC air/air).

Vérifier qu'un installateur est RGE

Un installateur se vérifie en quelques minutes : trouvez-le par son SIRET sur un annuaire officiel, puis contrôlez que sa qualification couvre les pompes à chaleur et qu'elle reste valable à la date de vos travaux.

  1. Relevez le SIRET et la qualification Ils figurent sur le devis : nom de l'organisme, intitulé ou code de la qualification, numéro.
  2. Cherchez l'entreprise sur un annuaire officiel L'annuaire France Rénov' des professionnels RGE, celui de Qualit'EnR, qui permet une vérification par SIRET ou raison sociale, ou celui de Qualibat.
  3. Contrôlez le domaine La qualification doit couvrir le type de travaux du devis : une PAC, et non seulement une chaudière ou un poêle.
  4. Contrôlez la date de fin Elle doit être postérieure à la date des travaux ; le jeu de données de l'ADEME indique pour chaque qualification sa date de fin.
  5. Vérifiez qui pose Si l'entreprise sous-traite, exigez le nom et l'attestation RGE du sous-traitant sur le devis, comme le conseille Qualit'EnR.

L'ADEME publie en données ouvertes la « Liste des entreprises RGE », recensée chaque jour : le 15 octobre 2026, elle comptait 158 027 lignes, une par qualification et non par entreprise, avec l'organisme, le domaine de travaux et la date de fin de chaque qualification.

Attention

Qualit'EnR signale de faux logos et des documents RGE falsifiés. Ne vous fiez pas à un logo sur une camionnette ou un devis : seule la recherche sur un annuaire officiel fait foi. Depuis la loi du 30 juin 2025, les agents de la DGCCRF peuvent suspendre la qualification RGE d'une entreprise après des pratiques graves.

« Installateur agréé » : ce que le mot recouvre

Le mot « agréé » sert pour plusieurs choses différentes, qu'il faut distinguer avant de signer : aucune ne remplace les autres.

  • La qualification RGE : délivrée par Qualit'EnR, Qualibat ou Qualifelec, elle ouvre les aides.
  • L'attestation de capacité : délivrée par un organisme agréé par l'État, elle autorise l'entreprise à manipuler le fluide frigorigène.
  • Le réseau d'une marque : Daikin, Atlantic, Saunier Duval ou Mitsubishi Electric recommandent des installateurs ; c'est un programme commercial, distinct du RGE (voir trouver un installateur).
  • La PAC agréée : depuis le 1er septembre 2026, c'est le modèle de PAC, et non l'installateur, qui doit être agréé pour le Coup de pouce Chauffage (voir les PAC agréées).
  • L'entreprise signataire : le Coup de pouce passe par une entreprise signataire de sa charte, et l'offre intégrée par l'un des 6 groupements lauréats retenus par l'État.

L'attestation de capacité pour les fluides frigorigènes

L'attestation de capacité, prévue à l'article R. 543-99 du code de l'environnement, autorise une entreprise à intervenir sur un circuit frigorifique : raccordement, mise en service, contrôle d'étanchéité, récupération du fluide. Elle est délivrée par un organisme agréé dans un délai de 2 mois, pour 5 ans au plus.

MonoblocDehorsDedansUnitéextérieureModuleintérieurCircuit frigorifiqueentièrement dehorsLiaison en eau : seulede l'eau entrePose sans manipulerle fluide frigorigènePlus exposé au gelBiblocDehorsDedansUnitéextérieureModuleintérieurLiaison frigorifiquejusqu'au modulePose par un frigoristequalifiéMoins sensible au gelUnité extérieure plusloin des pièces de vieZone où circule le fluide frigorigèneLiaison en eauLiaison frigorifique
En bibloc, le fluide circule jusque dans la maison : l'entreprise doit détenir l'attestation de capacité. En monobloc, seule de l'eau entre.
  • Le régime actuel : jusqu'au 31 décembre 2026, l'arrêté du 30 juin 2008 prévoit cinq catégories ; la catégorie I couvre tous les équipements, la catégorie II ceux qui contiennent moins de 2 kg de fluide.
  • Le nouveau régime : l'arrêté du 21 novembre 2025 crée des catégories fondées sur le type de fluide, dont A1 pour les gaz fluorés et les hydrocarbures sur tous les équipements, et A2 pour les équipements de moins de 3 kg. Il devient obligatoire le 1er janvier 2027 ; les attestations délivrées après le 12 mars 2024 expirent le 12 mars 2029.
  • Le personnel : selon la même réforme, les intervenants suivent une remise à niveau au moins tous les 7 ans, et l'outillage pour le propane (R290) doit être séparé et adapté.

Une PAC monobloc, livrée avec son circuit frigorifique scellé, se raccorde sans ouvrir ce circuit : un chauffagiste peut la poser, la qualification RGE restant nécessaire pour les aides. Une PAC bibloc demande l'attestation pour ses liaisons et sa mise en service (voir monobloc ou bibloc et les fluides R32 et R290).

Des distributeurs en ligne, comme Climaled et Domomat, exigent avant d'expédier une PAC split un formulaire rempli par un installateur titulaire de l'attestation ; Climaled indique qu'on peut vérifier l'installateur sur la base SYDEREP.

Géothermie : un foreur certifié en plus de l'installateur

Pour une PAC géothermique, le forage relève depuis le 1er juillet 2025 d'une entreprise certifiée CertiForage ; le portail officiel Géothermies précise que « les qualifications RGE Travaux QualiForage nappe ou sonde ne sont plus valables ». La PAC elle-même reste posée par un installateur RGE.

  • La télédéclaration : l'installation de géothermie de minime importance est télédéclarée avant les travaux par le propriétaire ou par le foreur qu'il mandate ; les travaux peuvent commencer quinze jours après la preuve de dépôt, sauf examen au cas par cas demandé par le préfet, selon le décret n° 2024-230.
  • Les zones : en zone verte, un foreur certifié suffit ; en zone orange, il faut en plus l'attestation d'un expert agréé ; en zone rouge, l'installation sort du régime simplifié.
  • Le rapport de fin de forage : il est remis à l'exploitant de l'installation et déposé sur le téléservice dans les 2 mois qui suivent la fin des travaux.

Le captage, les prix et les aides de la géothermie sont détaillés sur la page PAC géothermique.

Vos aides avec un installateur RGE

Le simulateur indique les aides auxquelles vous pouvez prétendre si l'entreprise est RGE pour vos travaux, selon vos revenus et votre logement.

Quelles aides avec un installateur RGE ?

Règles en vigueur au 15 octobre 2026 : MaPrimeRénov' par geste, Coup de pouce Chauffage, TVA, éco-PTZ et offre intégrée de l'État.

Vos revenus-

MaPrimeRénov' par geste-

Prime Coup de pouce ou CEE-

TVA-

Éco-PTZ-

    Simulation indicative d'après service-public.gouv.fr (fiches F35083, F23568, F19905), le guide des aides de l'Anah (septembre 2026), economie.gouv.fr (Coup de pouce Chauffage et offre intégrée PAC). Les primes CEE sont libres : leur montant dépend de l'entreprise qui les verse. La demande MaPrimeRénov' se dépose avant les travaux, l'offre de prime CEE s'accepte avant de signer le devis.

    Les règles complètes, montants et calendrier : les aides à la PAC en 2026.

    Ce que chaque devis doit indiquer

    Pour une PAC air/eau, les prix publiés vont de 9 219 € (offre la moins chère publiée) à 18 000 € (haut des fourchettes des guides). Avant de comparer les prix, vérifiez que chaque devis permet de contrôler les qualifications.

    • Le nom et le SIRET de l'entreprise qui pose, et ceux d'un éventuel sous-traitant.
    • L'organisme, l'intitulé et le numéro de la qualification RGE, valable à la date des travaux.
    • Pour une PAC split, la mention de l'attestation de capacité de l'entreprise qui met en service.
    • Pour le Coup de pouce, le nom de l'entreprise signataire et le modèle de PAC agréé.

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    Ce que dit la loi

    Trois textes séparent les rôles : la qualification exigée pour les aides, l'attestation exigée pour le fluide et la certification exigée pour le forage.

    Service-public.gouv.fr, fiche F35083 (MaPrimeRénov') ; décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014, article 2
    « Vos travaux et prestations doivent être réalisés par un professionnel reconnu garant de l'environnement (RGE). »

    En clair : MaPrimeRénov', la prime CEE et l'éco-PTZ supposent une entreprise qualifiée RGE pour le type de travaux. La TVA à 5,5 % n'en dépend pas.

    Code de l'environnement, article R. 543-99 ; arrêté du 21 novembre 2025 (NOR TECP2532495A)
    « Il est rendu obligatoire au 1er janvier 2027. »

    En clair : l'intervention sur le circuit frigorifique d'une PAC demande une attestation de capacité délivrée par un organisme agréé. Le nouveau régime d'attestation s'impose à toutes les entreprises le 1er janvier 2027.

    Code minier, article L. 164-1-1 ; arrêté du 29 mai 2024 relatif à la certification des foreurs ; décret n° 2024-230 du 15 mars 2024

    En clair : depuis le 1er juillet 2025, un forage de géothermie de minime importance est réalisé par une entreprise certifiée, qui dépose un rapport de fin de forage dans les 2 mois.

    Textes de référence

    Questions fréquentes

    Oui pour les aides : MaPrimeRénov', la prime CEE et l'éco-PTZ exigent une entreprise RGE pour le type de travaux. Non pour la TVA à 5,5 %, qui dépend de l'âge du logement et de l'équipement. Sans RGE, un ménage très modeste perd jusqu'à 5 000 € de MaPrimeRénov' pour une PAC air/eau, en plus de la prime CEE.

    4 ans, avec un suivi annuel obligatoire et des audits de chantier, selon Qualit'EnR. Le module « Chauffage et ECS » couvre tous les types de PAC en habitat individuel, le module « CET » les seuls chauffe-eau thermodynamiques. L'entreprise doit avoir un référent technique formé, qui a obtenu au moins 24 sur 30 au QCM et validé une évaluation pratique.

    3 vérifications : trouver l'entreprise par son SIRET sur l'annuaire France Rénov' ou celui de Qualit'EnR, contrôler que le domaine couvre les pompes à chaleur, et que la date de fin de qualification est postérieure à vos travaux. Si l'entreprise sous-traite la pose, faites la même vérification pour le sous-traitant.

    Non, pas à ce seul titre : il faut une attestation de capacité (code de l'environnement, article R. 543-99), délivrée par un organisme agréé pour 5 ans au plus. Une PAC monobloc, livrée avec son circuit scellé, se pose sans ouvrir ce circuit ; une PAC bibloc demande l'attestation pour ses liaisons et sa mise en service.

    Depuis le 1er juillet 2025, seule une entreprise certifiée CertiForage : les anciennes qualifications QualiForage ne valent plus pour ces travaux. La PAC elle-même est posée par un installateur RGE, et l'installation est télédéclarée avant les travaux par le propriétaire ou par le foreur qu'il mandate.

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